FAQ - Salaires
Je ne trouve pas le barème vaudois C pour une épouse ?
Utilisez le code C0+ : si l'employé(e) est une femme, il prendra le code C du barème, si c'est un homme, il prendra la colonne C0+ du barème.
Explication
Crésus Salaires utilise les tables d'imposition à la source telles quelles sont fournies par le site de l'administration fédérale.
Ces fichiers, communs à toute la Suisse, utilisent des Codes tarifaires qui ont été standardisés. Voir le paragraphe 4.2 du document BaremesIS-Manuel.pdf.
Ces codes sont composés d'une lettre, d'un chiffre (nombre d'enfants) et d'un code ecclésiastique. La lettre donne le groupe tarifaire, selon ce tableau :
| A | Barème Personne célibataire |
| B | Barème Salaire unique (marié) |
| C | Barème Double salaire |
| D | Barème Gain accessoire |
| G | Barème Frontalière (GA , GD, GI) |
| K | Canton GR: Barème "Concubinage" |
| V | Canton VD: Barème "Activité complémentaire" |
Dans le fichier fourni, le code C est obligatoirement accompagné du nombre d'enfant. Cela signifie que le barème C0 existe à double. Dans ce cas Crésus Salaires détermine le barème à appliquer en fonction du sexe de l'employé(e).
- Pour les hommes, le code C0+ correspond au code C0 des documents papiers.
- Pour les femmes, le code C0+ correspond au code C des documents papiers (épouse travaillant).
Note: Le '+' dans le code signifie "avec part de l’impôt ecclésiastique".
